Qualité de l’air - Gestion des épisodes de pollution.
Qu'est-ce qu'un épisode de pollution de l'air ?
Un épisode de pollution de l’air ambiant est défini comme la période au cours de laquelle le niveau d’un ou de plusieurs polluants dépasse ou risque de dépasser le seuil d’information-recommandation ou le seuil d’alerte propre à ces polluants.
L’épisode de pollution peut être dû :
- aux conditions météorologiques, notamment dans les situations stables (peu ou pas de vent) et en période estivale (chaleur et ensoleillement) ;
- à l’apport massif d’une pollution sous l’effet du vent ;
- à l’augmentation saisonnière des émissions de polluants en lien avec certaines activités agricoles, le chauffage domestique…
3 types d'épisode de pollution de l'air
| Typologie | Définition | Polluants concernés |
|---|---|---|
| Combustion | Episode de pollution lié aux particules d’origine carbonée (combustion de chauffage ou de moteurs de véhicules), souvent associé à un taux d’oxydes d’azote également élevé, notamment en proximité des réseaux de transports. |
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| Estival | Episode de pollution à l'ozone formé à partir de polluants primaires, en raison du trafic et des fortes chaleurs |
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| Mixte | Episode de pollution lié aux particules d’origine carbonée (combustion de chauffage ou de moteurs de véhicules) auquel s'ajoutent des particules secondaires formées à partir d'autres polluants (ammoniac, oxyde d'azote) |
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Comment gère-t-on ces épisodes de pollution ?
Les épisodes de pollution de l’air sont susceptibles de nécessiter la mise en œuvre de mesures de réduction des émissions de polluants atmosphériques :
1 ) En cas de dépassement constaté ou prévu par modélisation d’un seuil d’information et de recommandation, le préfet communique des informations et des recommandations sanitaires et comportementales.
2 ) En cas de dépassement prévu d’un seuil d’alerte ou en cas de persistance, le préfet complète ces recommandations par des mesures d’urgence réglementaires (limitation de vitesse, circulation alternée…), avec 2 niveaux :
- La procédure d’alerte de niveau N1 (1er niveau des mesures d'urgence)
- La procédure d’alerte de niveau N2 (2ème niveau des mesures d'urgence)
Quels sont les seuils de déclenchement ?
Conditions de déclenchement des procédures
| Polluant (µg/m²) | Niveau information-recommandation sur prévision ou constat | Niveau alerte N1 | Niveau alerte N2 | ||
|---|---|---|---|---|---|
| sur prévision ou constat | sur persistance | sur prévision ou constat | sur persistance | ||
| Particules fines (PM10) | 50 en moyenne sur 24h* soit à J exclusivement ou J+1 exclusivement | 80 en moyenne sur 24h* soit à J exclusivement ou J+1 exclusivement | 50 en moyenne sur 24h* pendant 2 jours soit à J et J+1 | - | 80 en moyenne sur 24h* pendant 2 jours soit à J et J+1ou50 en moyenne sur 24h* pendant 4 jours soit à J-2, J-1, J et J+1 |
| Dioxyde d’azote (NO2) | 200 en moyenne sur 1h | 400 en moyenne sur 1h, dépassé pendant 3h consécutives | 200 en moyenne sur 1h, pendant 1 jour | - | 400 en moyenne sur 1h, pendant 2 joursou200 en moyenne sur 1h, pendant 4 jours |
| Ozone (O3) | 180 en moyenne sur 1h | 240 en moyenne sur 1h, dépassé pendant 3h consécutives | 180 en moyenne sur 1h, pendant 2 jours | 300 en moyenne sur 1h, dépassé pendant 3h consécutivesou360 en moyenne sur 1h | 240 en moyenne sur 1h, pendant 2 joursou180 en moyenne sur 1h, pendant 4 jours |
* calculé à partir des données horaires sur 24 heures de 0 à 24h. Le déclenchement d’une procédure de pollution s’effectue à partir d’une modélisation de la qualité de l’air réalisée par Atmo-Auvergne-Rhône-Alpes à l'échelle du bassin d'air (et non en fonction du niveau de pollution mesurée par une station dans un lieu donné).Les actions sont maintenues tant que
les conditions météorologiques restent propices à la poursuite de l’épisode, même si les niveaux de pollution fluctuent en deçà des seuils réglementaires.
Arrêté cadre départemental de gestion des épisodes de pollution à consulter sur : le site Internet du département de la Haute Savoie