Qualité de l’air - Gestion des épisodes de pollution.

Qu'est-ce qu'un épisode de pollution de l'air ?

Un épisode de pollution de l’air ambiant est défini comme la période au cours de laquelle le niveau d’un ou de plusieurs polluants dépasse ou risque de dépasser le seuil d’information-recommandation ou le seuil d’alerte propre à ces polluants.

L’épisode de pollution peut être dû :

  • aux conditions météorologiques, notamment dans les situations stables (peu ou pas de vent) et en période estivale (chaleur et ensoleillement) ;
  • à l’apport massif d’une pollution sous l’effet du vent ;
  • à l’augmentation saisonnière des émissions de polluants en lien avec certaines activités agricoles, le chauffage domestique…

3 types d'épisode de pollution de l'air

Typologie Définition Polluants concernés
Combustion Episode de pollution lié aux particules d’origine carbonée (combustion de chauffage ou de moteurs de véhicules), souvent associé à un taux d’oxydes d’azote également élevé, notamment en proximité des réseaux de transports.
  • Particules fines (PM10)
  • Dioxyde d’azote (NO2)
Estival Episode de pollution à l'ozone formé à partir de polluants primaires, en raison du trafic et des fortes chaleurs
  • Ozone (O3)
Mixte Episode de pollution lié aux particules d’origine carbonée (combustion de chauffage ou de moteurs de véhicules) auquel s'ajoutent des particules secondaires formées à partir d'autres polluants (ammoniac, oxyde d'azote)
  • Particules fines (PM10)
  • Dioxyde d’azote (NO2) primaire et secondaire

Comment gère-t-on ces épisodes de pollution ?

Les épisodes de pollution de l’air sont susceptibles de nécessiter la mise en œuvre de mesures de réduction des émissions de polluants atmosphériques :

1 ) En cas de dépassement constaté ou prévu par modélisation d’un seuil d’information et de recommandation, le préfet communique des informations et des recommandations sanitaires et comportementales.

2 ) En cas de dépassement prévu d’un seuil d’alerte ou en cas de persistance, le préfet complète ces recommandations par des mesures d’urgence réglementaires (limitation de vitesse, circulation alternée…), avec 2 niveaux :

  • La procédure d’alerte de niveau N1 (1er niveau des mesures d'urgence)
  • La procédure d’alerte de niveau N2 (2ème niveau des mesures d'urgence)

Quels sont les seuils de déclenchement ?

Conditions de déclenchement des procédures

Polluant (µg/m²) Niveau information-recommandation sur prévision ou constat Niveau alerte N1 Niveau alerte N2
sur prévision ou constat sur persistance sur prévision ou constat sur persistance
Particules fines (PM10) 50 en moyenne sur 24h* soit à J exclusivement ou J+1 exclusivement 80 en moyenne sur 24h* soit à J exclusivement ou J+1 exclusivement 50 en moyenne sur 24h* pendant 2 jours soit à J et J+1   -   80 en moyenne sur 24h* pendant 2 jours soit à J et J+1ou50 en moyenne sur 24h* pendant 4 jours soit à J-2, J-1, J et J+1
Dioxyde d’azote (NO2) 200 en moyenne sur 1h 400 en moyenne sur 1h, dépassé pendant 3h consécutives 200 en moyenne sur 1h, pendant 1 jour   -   400 en moyenne sur 1h, pendant 2 joursou200 en moyenne sur 1h, pendant 4 jours
Ozone (O3) 180 en moyenne sur 1h 240 en moyenne sur 1h, dépassé pendant 3h consécutives 180 en moyenne sur 1h, pendant 2 jours 300 en moyenne sur 1h, dépassé pendant 3h consécutivesou360 en moyenne sur 1h 240 en moyenne sur 1h, pendant 2 joursou180 en moyenne sur 1h, pendant 4 jours

* calculé à partir des données horaires sur 24 heures de 0 à 24h. Le déclenchement d’une procédure de pollution s’effectue à partir d’une modélisation de la qualité de l’air réalisée par Atmo-Auvergne-Rhône-Alpes à l'échelle du bassin d'air (et non en fonction du niveau de pollution mesurée par une station dans un lieu donné).Les actions sont maintenues tant que

les conditions météorologiques restent propices à la poursuite de l’épisode, même si les niveaux de pollution fluctuent en deçà des seuils réglementaires.

Arrêté cadre départemental de gestion des épisodes de pollution à consulter sur : le site Internet du département de la Haute Savoie